Mentions Légales

1 - Propriété du Site

Le présent site est la propriété exclusive du restaurant l’Amandine, route de Saint-Héand, 42580 L’Étrat.

Les directeurs de la publication sont M. et Mme. Seytre.

2 - Contenu du Site

On entend par Contenu du Site : la structure générale du Site, la charte graphique, l’ensemble des contenus diffusés sur ce Site (images, articles, photos, logos, marques, vidéos, interview, sons, textes, bases de données…). Ce Contenu est protégé par la législation en vigueur en France notamment en matière de propriété intellectuelle et notamment le droit d’auteur, les droits voisins, le droit des marques, le droit à l’image… et par la législation internationale. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation totale(s) ou partielle(s) de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, à quelque titre que ce soit, sans l’autorisation préalable et expresse du restaurant l’Amandine, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée notamment par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle, et/ou un acte de concurrence déloyale et/ou un acte de parasitisme susceptible d’engager la responsabilité des personnes qui s’y sont livrées.

4 - Hébergement du Site

ONLINE SAS, BP 438, 75366 Paris CEDEX 08

5 - Conception, Réalisation

Desbenoit, communication Internet et Papier
91, bd Normandie Niémen, 42100 Saint-Etienne.
Siret : 503 083 990 000 13.

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